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136 - Modification de la composition du Conseil communautaire pour la commune de BEUVRY LA FORET suite au décès de M. BRIDAULT
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137 - Modification de la composition des commissions thématiques pour la commune de BEUVRY-LA-FORET
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138 - Modification de la composition du Bureau communautaire pour la commune de BEUVRY-LA-FORET
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139 - Modification de la liste des représentants auprès du SMAPI suite au décès de M. Thierry BRIDAULT
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140 - Modification de la liste des représentants de la Communauté de communes auprès de l'assemblée générale de l'ADULM suite au décès de M. BRIDAULT
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141 - Vœux pour la prise en charge par la CCPC d'une partie des attributions de compensation lors de la prise de compétence Cuisine territoriale
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143 - Création d'une commission de réflexion sur le projet de cuisine territoriale et sa légumerie
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144 - Renouvellement de la convention CREATIC pour l'accompagnement d'un délégué à la protection des données
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145 - Contribution au Syndicat mixte de la fibre pour l'usage de l'Espace Numérique de Travail (ENT) 2024-2025
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146 - PLU d’AIX-EN-PEVELE – Approbation de la modification de droit commun n°2
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147 - Arrêt de projet et bilan de la concertation du PLU de Pont à Marcq
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148 - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Pont à Marcq avec la requalification de l'ancien site AGFA-GEVAERT
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150 - Validation sur la cession du site AGFA par l'EPF à la SPL HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT
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151 - Vente de la parcelle AD158 à PONT-A-MARCQ à la SPL HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT
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152 - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au sein de la Commission d'appel d'offres de la SPL HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT
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153 - Candidature à l'Appel à Initiatives pour le Développement de l'Agriculture Biologique 2026 (AIDAB)
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154 - Convention octroi de l'aide immobilière à destination des exploitations agricoles en création ou en reprise
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155 - Signature d'une convention de fonctionnement avec Impulsions Métropole Sud - Mission locale pour l'année 2025
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156 - Signature d'une convention de fonctionnement avec la Mission Locale du Douaisis pour l'année 2025
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157 - Validation du plan d'actions dans le cadre de la démarche Communauté Amie Des Aînés (CADA)
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158 - Modification du règlement d'octroi des fonds de concours et abondement de l'enveloppe financière 2022-2025
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159 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à la commune de GENECH pour des travaux d'enfouissement des réseaux
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160 - Avenant à la convention d'octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à la commune de AUCHY-LEZ-ORCHIES pour l'Eglise Saint-Berthe
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161 - Marché relatif à la fourniture de titres-restaurants dématérialisés - autorisation donnée au Président de signer le marché
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162 - Marché relatif à la fourniture et à la livraison de vélos à assistance électrique, de scooters électriques, de voitures sans permis électriques, et entretien associé
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163 - Marché relatif au traitement des déchets inertes, bois, encombrants, amiantes et gestion des objets réemployables - autorisation donnée au Président de signer le marché
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164 - Délibération-cadre portant indemnisation des exploitants pour perte de récolte et dégradations du sol causées lors des travaux inhérents à des projets communautaires
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165 - Cession de la voirie Avenue du château à la Commune de TOURMIGNIES - Parcelle B92
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166 - Adoption d'un dispositif de fonds de concours intercommunal pour aider au financement de désimperméabilisation et renaturation des cours d'école
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167 - Mise en place d'une Brigade Intercommunale de l’Environnement
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169 - Signature de la convention avec l'association « Les Amis de la Musique » pour l'année scolaire 2025 - 2026
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170 - Motion de soutiens aux salariés de MINAKEM à BEUVRY LA FORET
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171 - Modification des statuts de la Communauté de Communes PEVELE CAREMBAULT
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