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215 - Modification de la composition du Conseil communautaire pour la commune de COBRIEUX suite à la démission de M. Patrick LEMAIRE
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216 - Modification de la composition des commissions thématiques
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217 - Modification de la désignation des représentants auprès du Parc Naturel Régionale Scape Escaut (PNRSE)
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218 - Modification de l'intérêt communautaire de la Communauté de communes Pévèle Carembault
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219 - Cotisation au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de Lille Métropole pour l'année 2025
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220 - Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Hauts de France Mobilités suite à l'adhésion de la Communauté d'agglomération d'Amiens Métropole et le changement de dénomination du Syndicat
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221 - Convention d'octroi de l'aide immobilière à destination des exploitations agricoles en création ou en reprise
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222 - Signature d'un Bail Rural à clauses Environnementales sur les parcelles ZE 39, 40 et 42 à Wannehain avec M. Yann LAFOLIE
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223 - Approbation des statuts du Groupement d'Intérêt Economique (GIE) BATIXIA ENERGIE entre la SAEM BATIXIA, ENERGIES HAUTS-DE-FRANCE, la SPL HAUTS-DE-FRANCE AMENAGEMENT et la SAEM HAUTS-DE-FRANCE DEVELOPPEMEN
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224 - TERRABUNDO - Modification de la grille tarifaire pour prestation de restauration à partir du 1er décembre 2025
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225 - TERRABUNDO - Modification de la grille tarifaire au 1er janvier 2026
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226 - Signature d'une convention de subvention avec le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Douaisis pour le suivi des clauses d'insertion dans les marchés publics de Pévèle Carembault
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227 - Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle A2479 à ORCHIES pour la création de places de parking pour le Mc Donald's d'ORCHIES
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228 - JEUNESSE - Modification de la politique tarifaire des A.L.S.H.
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229 - Vote du dispositif d'aide à la formation BAFA - BAFD - PSC1 pour l'année 2026
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230 - JEUNESSE - Calendrier 2026 - Ouverture des Accueils de loisirs
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231 - Rapport d'orientations budgétaires pour 2026
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232 - Détermination des provisions pour l'année 2025
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233 - Régularisation des amortissements et reprises de subventions sur exercices antérieurs 2
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234 - Créances admises en non valeur et créances éteintes pour 2025
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235 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à la commune de CYSOING pour la rénovation de la salle de sport Penny BROOKES
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236 - Retrait de la délibération CC 2024 044 du 25 mars 2024 relative à l'octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à la commune de WANNEHAIN pour la réfection de la rue du Poirier
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237 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à la commune de WANNEHAIN pour la réalisation de l'aire de jeux Allée du bois
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238 - Avenant à la convention d'octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à la commune d'AVELIN pour la création d'un parc de jeux intergénérationnel
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239 - Convention d'avance de trésorerie dans le cadre de la concession d'aménagement avec la SPL HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT pour la réhabilitation du site de l'ancienne usine AGFA-GEVAERT
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240 - Modification du tableau des effectifs
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241 - Mise à jour du régime indemnitaire du cadre d’emploi des éducateurs des Activités Physiques et Sportives (APS)
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242 - Marché exploitation des déchèteries - mise en place de bennes - transport et traitement des Déchets Diffus Spéciaux (DDS) - autorisation donnée au Président de signer le marché
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243 - Vente du site la Campagnette à TEMPLEUVE-EN-PEVELE
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244 - Convention relative à la Direction Unique de Sécurité et à la désignation d'un Responsable Unique de Sécurité pour le cinéma et la salle polyvalente de Thumeries
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245 - Signature d'une convention de restitution de parcelle avec ENEDIS
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246 - Constat de la désaffectation et du déclassement de la parcelle B 1091 sur la commune de MONCHEAUX
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247 - ENEDIS et EDF - Approbation du rapport d'information à l'autorité concédante pour le développement et l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux ta
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248 - Modification de la délibération CC 2025 030 du Conseil communautaire du 24 février 2025 portant mise en place d'un dispositif d'aide au diagnostic etou à l'acquisition d'équipements de protection des inon
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249 - Convention de reprise filière Responsabilité Élargie du Producteur des Textiles, Chaussures et Linge de maison (TLC)
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250 - Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (RAPQ)
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251 - Rapport annuel d'activités, rapport sur le prix et sur la qualité des services publics de distribution d'eau potable et d'assainissement du SIDEN SIAN pour l'année 2024
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252 - Fin de la mise à disposition du Modern'Ciné sur la commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE, au profit de la Communauté de communes pour l'exercice de sa compétence
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253 - Signature du contrat de co-production pour les coulisses du spectacle Gildo
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254 - Approbation du rapport d'information à l'autorité concédante pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique Le Chant de l'Eau de l'année 2024
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255 - Signature de l'avenant n°5 portant modification de la politique tarifaire du centre aquatique Le Chant de l'eau à compter du 1er janvier 2026
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