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256 - Modification de la composition de la CLECT pour la commune de COBRIEUX
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257 - AVELIN - Mise à disposition de la modification simplifiée du PLU
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258 - ENNEVELIN - Approbation de la modification de droit commun du PLU
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259 - PLU d'ORCHIES - Approbation de la modification simplifiée n°4
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260 - Schéma cyclable - Convention de financement entre la Communauté de communes Pévèle Carembault et Cappelle-en-Pévèle
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261 - Dispositif d'aide à l'achat de vélo électrique pour l'année 2026
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262 - Avis sur l'extension du travail à douze dimanches sur le territoire de la commune de CYSOING
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263 - Réduction exceptionnelle de la charge liée à la taxe foncière pour des cellules locatives de la Croisette à CAPPELLE-EN-PEVELE pour les années 2021-2022- 2023
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264 - Cuisine territoriale - convention de mise à disposition de l'outil de fabrication de repas de la commune de MERIGNIES
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265 - Vote du budget primitif 2026 du budget principal de Pévèle Carembault
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266 - Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe Parc d'activités LA CROISETTE - CAPPELLE EN PEVELE et TEMPLEUVE EN PEVELE
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267 - Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe du Parc d'activités INNOVA PARK - CYSOING
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268 - Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe du Parc d'activités de MARAICHE - WANNEHAIN
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269 - Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe du Parc d'activités du MOULIN D'EAU - GENECH
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270 - Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe du Parc d'Activités DELTA 3 - OSTRICOURT
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271 - Vote des taux de fiscalité locale pour 2026
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272 - Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2026
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273 - Vote du produit de la taxe GEMAPI pour 2026
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274 - Ouverture d'un secteur assujetti à la TVA réseau de chaleur urbain
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275 - Ouverture d'un secteur assujetti à la TVA réhabilitation APARAQ
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276 - Neutralisation des amortissements pour 2026
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277 - Correction des amortissements
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278 - Mise en place d'une ligne de trésorerie d'un montant de 3.000.000 d'euros
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279 - Avenant à la convention d'octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de BERSEE pour la requalification du groupe scolaire
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280 - Avenant à la convention d'octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de BOURGHELLES pour l'aménagement d'un terrain multisport et de son environnement
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281 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de COUTICHES pour des travaux de réfection de voirie communale
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282 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de HERRIN pour la rénovation énergétique de l'école Jacques BREL
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283 - Octroi d'un fonds de concours à la commune de HERRIN pour la mise en place d'un système de vidéoprotection
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284 - Mise en place du régime indemnitaire du cadre d’emploi des gardes champêtres
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285 - Présentation 2024 du Rapport Social Unique et du Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
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286 - Modification du tableau des effectifs
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287 - Bilan des cessions et des acquisitions réalisées en 2025
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288 - Présentation du Rapport Développement Durable 2024
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289 - Contrat d'Actions pour la Ressource en Eau (CARE) des champs captants du Sud de Lille
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290 - Demande de subventions et de dotations au titre du Fonds Vert - Plan Climat Air Energie Territorial
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291 - Conventionnement pour la demande de financement fonds Chêne 5 - programme ACTEE
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292 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Arts & Loisirs pour l'exploitation du cinéma Le Foyer de Thumeries
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293 - Signature d'un avenant de la convention de partenariat avec la société « Les toiles du Nord » pour le soutien au cinéma de TEMPLEUVE-EN-PEVELE au titre de la période du 1 septembre 2025 au 31 août 2026
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294 - Signature de la convention de partenariat avec la société « Les toiles du Nord » pour le soutien au cinéma de TEMPLEUVE-EN-PEVELE au titre de la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026
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295 - Adhésion à l'Union Régionale d’Associations Culturelles et Educatives des Hauts-de-France (URACEN) pour l'année 2026
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296 - Signature d’une convention avec les Rencontres Culturelles en Pévèle Carembault (RCPC) en vue de l'octroi d'une subvention pour l’année 2026
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297 - Octroi de subventions 2026 - Ecoles de musique associatives
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298 - Signature d'une convention avec l'Ecole de Musique en Pays de Pévèle (EMPP) en vue de l'octroi d'une subvention pour l'année 2026
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299 - Signature d'une convention relative à l'octroi d'un fonds de concours à l'Ecole de Musique municipale de Gondecourt au titre de l'année 2026
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300 - Signature d'une convention pour l'octroi d'un fonds de concours pour l'Ecole de Musique municipale d'Ostricourt au titre de l'année 2026
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301 - Signature d'une convention relative à l'octroi d'un fonds de concours à l'Ecole de Musique municipale de Phalempin au titre de l'année 2026
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