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090 - Indemnité des élus communautaires - Président et Vice-Présidents
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091 - Indemnité des éus communautaires - Conseillers communautaires
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092 - Délégations du Conseil communautaire au Président
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093 - Délégations du Conseil communautaire au Bureau communautaire
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094 - Création des commissions thématiques permanentes
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095 - Détermination de la composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
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096 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
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097 - Election des membres de la Commission Délégation de Service Public
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098 - Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et élection de ses membres
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099 - Désignation de 10 délégués directs auprès du SIDEN-SIAN pour la compétence Eau potable
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100 - Désignation de 10 délégués directs auprès du SIDEN-SIAN dans le cadre de la compétence Assainissement collectif
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101 - Désignation de 29 grands électeurs appelés à constituer le collège d'arrondissement de Lille pour la compétence assainissement non collectif pour le SIDEN-SIAN
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102 - Désignation de 9 grands électeurs appelés à constituer le collège d'arrondissement de Douai pour la compétence assainissement non collectif pour le SIDEN-SIAN
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103 - Désignation de 29 grands électeurs appelés à constituer le collège d'arrondissement de Lille au titre de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au SIDEN-SIAN
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104 - Désignation de 9 grands électeurs appelés à constituer le collège d'arrondissement de Douai au titre de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au SIDEN-SIAN
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105 - Désignation de représentants - Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (SMAPI)
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106 - Désignation de représentants - Union Syndicale d'Aménagement hydraulique du Nord (USAN) - Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)
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107 - Désignation de représentants - Syndicats mixte des bassins versants de la Marque et de la Deûle - SymMaD
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108 - Désignation de représentants - Agence France Locale (AFL)
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109 - Désignation de représentants - Syndicat Mixte de la Plateforme Multimodale de Dourges
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110 - Désignation d’un représentant - Syndicat mixte « La Fibre Numérique 59 62 » au titre du collège Espace Numérique Territorial (ENT)
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111 - Acte de candidature pour siéger au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Foncier et désignation de représentants
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112 - Désignation de représentants - Assemblée Générale et Conseil d'Administration de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole (ADULM)
Taille: 1.02 Mo
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113 - Désignation de représentants - Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Lille Métropole
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114 - Désignation de représentants - Comité partenarial Territoire Sud du SCOT sur le secteur de l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC) GRENELLE
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115 - Désignation de représentants - Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe Escaut (PNRSE)
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116 - Désignation de représentants - Assemblée Générale et Conseil d'Administration de IMPULSION METROPOLE SUD
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117 - Désignation de représentants - Mission Locale du Douaisis
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118 - Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
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119 - Désignation de représentants - Société Publique Locale de la Pévèle pour la gestion et l'exploitation du PACBO et de PEVELE CAREMBAULT ARENA
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120 - Désignation des représentants SPL Hauts-de-France Aménagement - Assemblée Générale - Conseil d'Administration - CAO
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121 - Désignation de représentant - Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
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122 - Désignation de représentants - Conseil d'Administration de l'agence I-NORD
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123 - Désignation de représentants - Comité National d'Action Sociale (CNAS)
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124 - Composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité
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125 - Désignation de représentant - Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilité
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126 - Désignation de représentants - Commission spéciale de l'entente avec le SYMEVAD et le SMAV pour l'exploitation du centre de tri d'EVIN-MALMAISON
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127 - Désignation des représentants - Etablissements publics locaux d'éducation
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128 - Désignation des représentants - Comité territorial d'animation de l'arrondissement et Comité de pilotage départemental du SDAASP
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129 - Désignation de représentants - NORDSEM
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130 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 entre la CCPC et le BCOPC
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