135 MOTION voie ferree ASCQ ORCHIES Creation voie verte ORCHIES CYSOING
136 Modification de la composition du Conseil communautaire pour les communes de CAMPHIN-EN-CAREMBAULT et de THUMERIES
137 Modification de la composition des commissions thématiques
138 Modification de la composition de la CLECT
139 Modification de la composition du Bureau communautaire
140 Retrait de la délibération de lancement de la révision allégée du PLU de BOURGHELLES
141 PLU de CHEMY objectifs de la révision allégée et modalités de la concertation préalable à l'arrêt de projet
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-1
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-10
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-11
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-12
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-13
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-14
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-15
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-16
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-17
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-2
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-3
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-4
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-5
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-6
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-7
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-8
142 PLU de GENECH - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme annexe-tamponne-9
143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun
143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun-annexe-tamponne-1
143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun-annexe-tamponne-10
143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun-annexe-tamponne-11
143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun-annexe-tamponne-2
143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun-annexe-tamponne-3
143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun-annexe-tamponne-4
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143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun-annexe-tamponne-8
143 PLU de GONDECOURT - Approbation de la modification de droit commun-annexe-tamponne-9
144 PLU PONT-A-MARCQ Débat sur PADD PLU PONT-A-MARCQ
145 Lancement d’une mise en compatibilité suite à la déclaration de projet du PLU de PONT-A-MARCQ
146 AGFA - Création d'une filière agencement et économie circulaire
147 Projet INTERREG Bureau de l'économie circulaire - Circular Economy Office (CEO)
148 AGFA - Convention Département Nord surplomb domaine public départemental pour isolation extérieure bâtiment et entretien ultérieur
148 Département convention surplomb domaine public départemental isolation bâtiment AGFA signée
149 Candidature à l'appel à initiatives pour le développement de l'agriculture biologique 2024-2025
150 Convention de partenariat entre Initiatives Lille Métropole Sud (ILMS) et Pévèle Carembault au titre de l'année 2023
150 ILMS convention partenariat 2023 signée
151 Participation statutaire 2023 au Syndicat mixte pour la plate-forme Multimodale de DOURGES
152 TERRABUNDO Grille tarifaire des prestations de restauration
153 Candidature au concours 2023 Villes Amies des Aînés Etre actif avec son âge
154 Remboursement des frais avec la commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE des enfants Ukrainiens
155 Octroi fonds de concours 2022-2025 TEMPLEUVE-EN-PEVELE projet création terrain multisports type City stade
156 Octroi fonds de concours 2022-2025 TEMPLEUVE-EN-PEVELE projet restauration Eglise Saint Martin
157 Octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à AIX-EN-PEVELE pour des travaux d'aménagement de la rue Gaston Vérité
158 convention fonds de concours videoprotection Landas signée
158 Octroi d'un fonds de concours Vidéoprotection à la commune de LANDAS
159 convention fonds de concours videoprotection Mérignies signée
159 Octroi d'un fonds de concours Vidéoprotection à la commune de MERIGNIES
160 1 Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57
160 M57 - Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57
161 M57 - Mise à jour du Règlement Budgétaire et Financier en lien avec la mise en place de l'instruction budgétaire et comptable M57
162 M57 - Mise en place de la nomenclature M57 fixation du mode de gestion de amortissements et des immobilisations
163 Désaffectation et déclassement du bâtiment du 22, rue Léon Blum à THUMERIES
164 Mise en vente du bâtiment du 22, rue Léon Blum à THUMERIES
165 Actualisation prime annuelle des agents en provenance de la ville d'Orchies
166 Avenant pour prestations supplementaires, construction du centre aquatique communautaire lot 3 societe FRANCE ENVIRONNEMENT
167 Convention d'indemnisation en application de la theorie de l'imprevision construction du centre aquatique communautaire lot 10 societe SDI
169 Convention indemnisation en application théorie imprévision construction centre aquatique communautaire lot 5 société 2AC
170 Convention indemnisation application théorie imprévision construction centre aquatique communautaire lot 4 société BC NORD
171 Convention indemnisation application théorie imprévision construction centre aquatique communautaire lot 16 société SATELEC
172 Convention indemnisation application théorie imprévision construction bâtiment La Passerelle lot 10 société SATELEC
173 Avenant impact financier prolongations chantier construction bâtiment La Passerelle lot 10 société SATELEC
174 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CDG59 pour une mission relative au système d'information
175 CAPPELLE Convention signée + délibération travaux délégation MO génie civil réseaux
175 Convention travaux et délégation maîtrise ouvrage travaux génie civil réseaux télécommunications et éclairage public CAPPELLE-EN-PEVELE
176 Marché prestation collecte déchets ménagers et assimilés porte-à-porte et point apport volontaire sur Pévèle Carembault
177 Mise en place dispositif distribution récupérateurs eau de pluie au profit habitants Pévèle Carembault année 2023
178 Mise en place dispositif lutte contre le frelon asiatique par destruction nids pour 2023
179 Convention Amis de la musique 2023-2024-signée
179 Signature convention avec association « Les Amis de la Musique » pour année scolaire 2023-2024
180 Département convention PDIPR 2023 signée