Délibération n°172 : Modification de la composition du conseil communautaire de la communauté de communes Pévèle Carembault
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Délibération n°173 : Position du conseil communautaire sur le maintien de Monsieur Ludovic Rohart dans ses fonctions de 1er vice-président de la CCPC
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Délibération n°174 : Signature d’une convention avec la Chambre des métiers et de l’artisanat régional (CMAR)
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Délibération n°175 : Signature d’une convention avec le groupement d’intérêt économique CCI/Medef
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Délibération n°176 : Résiliation du bail rural avec Monsieur Gonzague Cordonnier
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Délibération n°177 : Résiliation du bail rural avec Monsieur Mathieu Cordonnier
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Délibération n°178 : Signature d’une convention avec le Siasol pour les travaux de requalification de la zone industrielle de Gondecourt
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Délibération n°179 : Signature d’une convention avec le CAUE pour l’élaboration d’une charte qualité des parcs d’activité
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Délibération n°180 : Signature d’un bail commercial avec la société SIEL
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Délibération n°181 : Organisation du salon éco-construction
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Délibération n°182 : Adhésion au CD2E
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Délibération n°183 : Adhésion à Cluster Ekwaton
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Délibération n°184 : Adhésion à NFID (Nord France Innovation Développement)
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Délibération n°185 : Signature d’une convention pour le dispositif Fisac de l’ancienne CC Pays de Pévèle
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Délibération n°186 : Signature d’un bail pour l’occupation du local 3, rue Jules Roch à Orchies
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Délibération n°187 : Signature d’une convention avec l’Inrap pour le diagnostic archéologique préventif sur le parc d’activité du Moulin d’eau à Genech
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Délibération n°188 : Participation au Sage Scarpe Aval au titre de l’année 2014
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Délibération n°189 : Demande de subvention dans le cadre du lancement d’une étude “transport et déplacements”
n189-com2-demande-subven-lancement-etude-transport-et-deplacements

Délibération n°190 : Navettes Pev’ailes – Signature d’une convention avec Arc en Ciel, délégataire du Conseil départemental du Nord, pour la pérennisation des navettes Pev’ailes sur la période juillet 2015 – décembre 2017
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Délibération n°191 : Demande de subvention pour le pôle d’échanges de Templeuve-en-Pévèle
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Délibération n°192 : Signature d’une convention d’occupation d’immeubles avec la SNCF
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Délibération n°193 : Signature d’une convention de servitude de passage entre la parcelle C3176 à Templeuve et la parcelle C3016 afin d’aménager une voie douce aux abords du pôle d’échanges de la gare de Templeuve
n193-com2-signature-c-servitude-passage-parcelle-c3176-templeuve-et-c3106-afin-damenager-voie-douce-abords-pole-echange-gare-templeuve

Délibération n°194 : Signature du contrat de politique de la ville 2015-2020 pour la commune d’Ostricourt
n194-com2-signature-contrat-politique-ville-ostricourt

Délibération n°195 : Retrait de la commune de Faumont du Sermep
n195-com2-retrait-commune-faumont-sermep

Délibération n°196 : Engagement de participation financière de la CCPC au projet de  déploiement du très haut débit porté par “Nord Pas de Calais Numérique”
n196-com2-engagement-participation-financiere-ccpc-projet-deploiement-tres-haut-debit-porte-npdc-numerique

Délibération n°197 : Signature d’une convention de subvention avec Innov’Enfance pour le Ram Ribambelles
n197-com3-signature-c-subven-innovenfance-pour-ram-ribambelle

Délibération n°198 : Politique tarifaire des Centres de loisirs sans hébergement sur le secteur 1 correspondant au territoire de l’ex Communauté de communes Pays de Pévèle
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Délibération n°199 : Politique tarifaire des Centres de loisirs sans hébergement sur le secteur 2 correspondant au territoire de l’ex Communauté de communes Espace en Pévèle
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Délibération n°200 : Politique tarifaire et du système de facturation : accueil jeunes
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Délibération n°201 : Politique tarifaire et du système de facturation : accueil loisirs
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Délibération n°202 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la mairie de Bersée
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Délibération n°203 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la mairie de Nomain
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Délibération n°204 : Signature d’une convention de subvention avec l’Ecole de musique en Pays en Pévèle
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Délibération n°205 : Signature d’une convention de subvention avec l’association Demep
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Délibération n°206 : Signature d’une convention de subvention avec Les Amis de la Musique
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Délibération n°207 : Signature d’une convention de subvention avec Les Rencontres culturelles en Pévèle
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Délibération n°208 : Finances – Détermination de la politique de soutien au monde associatif
n208-finances-determination-politique-soutien-asso

Délibération n°209 : Délibération de principe sur les ventes du Domaine d’Assignies
n209-administration-generale-vente-domaine-assignies

Délibération n°210 : Signature d’une convention de groupement de commande pour le Gaz
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Délibération n°211 : Signature d’une convention de groupement de commande pour l’électricité
n211-signature-c-groupement-cde-electricite

Délibération n°212 : Adhésion à l’agence technique départementale – Cotisation annuelle
n212-administration-generale-adhesion-atd

Délibération n°213 : Reprise du mobilier de l’association du Pays Pévèlois
n213-administration-generale-reprise-mobilier-asso-pays-pevelois

Délibération n°214 : Signature d’une convention de mise à disposition de services avec la mairie de Thumeries
n214-com4-rh-signature-c-mad-services-thumeries

Délibération n°215 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la mairie de Camphin-en-Carembault
n215-com4-rh-signature-c-mad-personnel-camphin-en-carembault

Délibération n°216 : Signature d’un avenant à la convention d’occupation de bureaux avec la commune de Pont-à-Marcq
n216-administration-generale-avenant-c-occupation-bureaux-pam

Délibération n°217 : Cumul d’activités et de rémunérations des personnels au titre d’une activité accessoire d’animation ou de direction des Alsh
n217-administration-generale-cumul-activite-remuneration-activite-accessoire-animation-ou-direction-alsh

Délibération n°218 : Recrutement et rémunération du personnel d’animation des Alsh par le biais des contrats d’engagement éducatif (CEE)
n218-administration-generale-recrutement-et-remuneration-cee

Délibération n°219 : Signature d’une convention d’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion
n219-com4-signature-c-adhesion-service-medecine-preventive-cdg

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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