Attention : toutes les délibérations prises lors de ce conseil ne sont pas encore disponibles sur notre site.
En cas de besoin, vous pouvez contacter le service administration générale.

Procès verbal du conseil communautaire
pv_conseil_14avril2014-corrige

Délégations au bureau
delegation-au-bureau

Délibération n°56 – Élection du président
delib-n56-election-du-president

Délibération n°62 – Délégations au président
delib-n62-delegatin-au-pdt

Délibération n°63 – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
n63-membres-cao

Délibération n°73 – Désignation des administrateurs de la SPL
n73-designation_administrateurs_spl

Délibération n°99 – Signature d’une convention avec le basket club d’Orchies
delib-c-bco

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