Délibération n°13 : Indemnité du président et des vices présidents
2014-13_delib_indemn_psdt-vp

Délibération n°14 : Désignation des membres de la commission d’appels d’offres
2014-14_delib_cao

Délibération n°15 : Désignation des membres de la commission d’appels d’offres pour la ZAC de La Neuville.
2014-15_delib_cao_laneuville

Délibération n°16 : Désignation des membres de la société publique locale
2014-16_delib_membres_spl

Délibération n°17 : Convention de délégation entre la SPL et la Pévèle Carembault
2014-17_conv_spl

Délibération n°18 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (saisonniers)
2014-18_delib_recrut_saisonniers

Délibération n°19 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (occasionnels)
2014-19_delib_recrut_occasionnels

Délibération n°20 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (remplacements)
2014-20_delib_recrut_remplacement

Délibération n°21 : Utilisation des véhicules personnels
2014-21_delib_util_vehicule_perso

Délibération n°22 : Adhésion au FNASS
2014-22_delib_fnass

Délibération n°23 : Adhésion au CNASS
2014-23_delib_cnass

Délibération n°24 : Garantie maintien de salaires / participation forfaitaire de la Pévèle Carembault
2014-24_delib_maintien_salaire

Délibération n°25 : Convention d’agrément entre l’ANCV et la Pévèle carembault
2014-25_delib_ancv

Délibération n°26 : Affiliation de la Pévèle Carembault au centre de remboursement des chèques emplois services universels.
2014-26_delib_cesu

Délibération n°27 : Fixation de la durée d’amortissement
2014-27_delib_amortissements

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