Délibération n° 220 : Modification de la composition de la Clect
220-modification-de-la-composition-de-la-communaute-de-communes-pevele-carembault

Délibération n° 221 : Modification de la composition des commissions

Délibération n° 222 : Modification de la désignation des délégués de la CCPC auprès du Siriom

Délibération n° 223 : Modification de la désignation des délégués de la CCPC auprès du Siden Sian au titre de la compétence Assainissement non collectif

Délibération n° 224 : Modification de la désignation des délégués de la CCPC auprès du Siden Sian au titre de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines

Délibération n° 225 : Vote des statuts de la Communauté de communes Pévèle Carembault
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Délibération n° 226 : Définition de l’intérêt communautaire au sein des compétences de la Communauté de communes Pévèle Carembault
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Délibération n° 227 : Signature d’une convention pour le dispositif Fisac de l’ancienne communauté de communes de Carembault

Délibération n° 228 : Signature d’une convention avec la Mission locale dans le cadre du projet “Comité local d’aide aux projets”

Délibération n° 229 : Signature d’une convention avec la Mission locale dans le cadre du projet “Comité local d’aide aux projets”

Délibération n° 232 : Projet de renaturation du Filet Morand à Ostricourt – Lancement des procédures réglementaires et de l’enquête publique unique

Délibération n° 234 : Participation au SMAHVSBE – Versement du solde de l’année 2014

Délibération n° 235 : Participation au SMAHVSBE – Versement de la cotisation de l’année 2015

Délibération n° 236 : Participation au SMAHVSBE – Versement de l’acompte au titre de l’année 2015

Délibération n° 237 : Nouvelles adhésion au Siden Sian

Délibération n° 238 : Signature de la convention avec la commune d’Aix pour des travaux d’enfouissement de réseaux à Aix-lez-Orchies

Délibération n° 239 : Demande de subvention pour l’extension du réseau face à Nomain – Travaux urgents et inopinés sur la commune d’Aix pour l’enfouissement de réseaux “rue de l’église à Aix”

Délibération n° 240 : Approbation convention groupement commandes marchés collecte ordures ménagères et assimilés

Délibération n° 241 :Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au sein de la commission d’appel d’offres pour la collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en point d’apport volontaire

Délibération n° 242 :Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour les marchés de fourniture, la distribution et la maintenance de bacs de tri sélectif des emballages ménagers et biodéchets

Délibération n° 243 : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au sein de la commission d’appel d’offres pour la fourniture, la distribution et la maintenance des bacs de tri sélectif des emballages ménagers et biodéchets

Délibération n° 244 : Validation du rapport d’activité du Siriom

Délibération n° 245 : Validation du rapport d’activité du Symideme

Délibération n° 246 : Collecte hippomobile des biodéchets – Signature d’une convention de mise à disposition de personnel en contrat d’avenir avec la mairie de Wannehain

Délibération n° 247 : Collecte hippomobile des biodéchets – Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la mairie de Wannehain

Délibération n° 248 : Collecte des biodéchets – Signature d’une convention de mise à disposition d’une personne en contrat d’accompagnement dans l’emploi avec la mairie de Cobrieux

Délibération n° 249 :Collecte hippomobile des biodéchets – Signature d’une convention de mise à disposition de personnel en contrat d’avenir avec la commune d’Orchies

Délibération n° 250 :Signature de convention avec les Rencontres culturelles en Pévèle et les artistes dans le cadre du dispositif Cléa

Délibération n° 251 :Décision budgétaire modificative

Délibération n° 252 : Décision budgétaire modificative du budget annexe Office de Tourisme en Pévèle Carembault

Délibération n° 253 : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bourghelles pour la requalification de la RD93 à Bourghelles, comprenant la réfection du pavé du Calvaire

Délibération n° 254 : Signature d’une convention avec le conseil général pour l’occupation des salles d’Orchies

Délibération n° 255 : Recrutement et rémunération des équipes d’encadrement des accueils de loisirs et de gestion du parc de matériel et de véhicules

Délibération n° 256 : Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

Délibération n° 257 : Délégation au bureau communautaire

Délibération n° 258 : Signature du protocole transactionnel relatif à l’annulation du contrat de partenariat du centre aquatique de la CCPC

 

 

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