Les délibérations 115 à 171 ont été votées lors du conseil du 9 avril 2015.

Délibération n°73 : Modification de la composition du conseil communautaire
n73-modif-composition-conseil

Délibération n°74 : Modification de la composition des commissions
n74-com4-modif-commission

Délibération n°75 : Modification de la désignation des délégués de la CCPC auprès du Symideme
n75-com4-modification-designa-delegues-symideme

Délibération n°76 : Modification de la désignation des délégués de la CCPC auprès de la Mission locale du Douaisis
n76-com4-modif-delegues-mld

Délibération n°77 : Modification de la désignation des délégués de la CCPC au sein du conseil d’exploitation de l’office de tourisme Pévèle Carembault
n77-com4-modif-delegues-otpc

Délibération n°78 : Vente des parcelles A1798, A1796, A1794 à Gondecourt
n78-vente-a-gondecourt

Délibération n°79 : Octroi d’une indemnité d’éviction à M.Wimmot, exploitant des parcelles A1678, A1676 et A1674 à Gondecourt
n79-ie-a-m-wilmot

Délibération n°80 : Signature d’une convention pour l’octroi d’une subvention de minimis au profit de la Sarl “Farmers & Co”
n80-farmersco_subvention

Délibération n°81 : Régime d’aides aux entreprises
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Délibération n°82 : Régime d’aides aux entreprises
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Délibération n°83 : Régime d’aides aux entreprises
n83-com4-regime-aides-entreprises-niv-3

Délibération n°84 : Régime d’aides aux entreprises
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Délibération n°85 : Délégations du conseil communautaire au président
n85-modif-delegations-president-regime-aides-eco-entreprises

Délibération n°86 : Signature d’une convention de subvention avec la BGE Hauts de France
n86-c-bge

Délibération n°87 :  Signature d’une convention de subvention avec Initiative Lille Métropole Sud
n87-c-ilms

Délibération n°88 : Signature d’une convention avec la commune de Phalempin dans le cadre du remboursement des dépenses du salon éco-contruction
n88-convention-remb-frais-electricite-salon-eco-construction

Délibération n°89 : Signature d’une convention de subvention avec la Mission locale du Douaisis
n89-conven-subvention-mld

Délibération n°90 : Signature d’une convention de subvention avec la Mission locale Pévèle Mélantois Carembault
n90-com1-signature-c-subv-mlpmc

Délibération n°91 : Signature d’une convention de subvention avec le Réseau Etincelle
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Délibération n°92 :  Position de la CCPC sur le GIP “Maison de l’emploi Pévèle Mélantois Carembault
n92-com4-position-ccpc-sur-gip-mepmc

Délibération n°93 : Charte d’engagement dans le projet de la Maison de l’Emploi Pévèle Mélantois Carembault
n93-charte-engagement-projet-mepmc

Délibération n°95 : Signature d’un bail pour l’occupation du local 3 rue Jules Roch à Orchies
n95-com4-signature-bail-local-orchies

Délibération n°96 : Signature d’un contrat de sous-location avec une association de co-working pour l’occupation du local 3 rue Jules Roch à Orchies.
n96-com4-signature_convention_co_working_occupation_orchies

Délibération n°97 : Signature d’une convention cadre avec l’Etablissement Public FOncier Nord-Pas-de-Calais
n97-com2-signature-conven-cadre-epf

Délibération n°98 : Candidature pour intégrer le Conseil d’administration de l’Etablissement public Nord-Pas-de-Calais
n98-com2-candidature-integrer-ca-epf

Délibération n°99 : Signature d’un avenant au contrat de la concession pour le service public de la distribution d’énergie électrique
n99-com2-signature-avenant-contrat-concession-spdee

Délibération n°100 : Réponse à l’appel à candidature régional pour la mise en place et l’animation d’un centre de Ressources numériques territorial (CRNT)
n100-com2-reponse-appel-candidature-mep-animation-crnt

Délibération n°101 : Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Constellation du Douaisis”
n101-com3-_-avenant-convention-constellation-douai

Délibération n°102 : Politique tarifaire des CLSH sur le secteur 2 correspondant au territoire de l’ex Communauté de communes Espace en Pévèle
n102-com-3-jeunesse-politique-tarifaire-ex-ccep

Délibération n°103 : Politique tarifaire des CLSH sur le secteur 2 correspondant au territoire de l’ex Communauté de communes Pays de Pévèle
n103-com3-jeunesse-politique-tarifaire-ex-ccpp

Délibération n°104 : Politique tarifaire et du système de facturation : accueil jeunes
n104-com3-jeunesse-politique-tarifaire-systeme-factura-accueil-jeunes

Délibération n°105 : Politique tarifaire et du système de facturation : accueil loisirs adolescents
n105-com3-jeunesse-politique-tarifaire-systeme-factura-accueil-adolescents

Délibération n°106 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la mairie de Wannehain
n106-com3-jeunesse-conven-mad-perso-wannehain-mme-collet

Délibération n°107 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la mairie de Wannehain
n107-com3-jeunesse-conven-mad-perso-wannehain

Délibération n°108 : Désignation des représentant de la CCPC au sein des conseils d’administration des établissements publics locaux d’éducation du territoire
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Délibération n°109 : Demande de subvention dans le cadre des médiathèques
n109-com3-demande-subvention-mediatheques

Délibération n°110 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Bachy et la CCPC
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Délibération n°111 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Beuvry-la-Forêt et la CCPC

Délibération n°112 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel entre la commune de Cappelle-en-Pévèle

Délibération n°113 : Vote de la version actualisée des statuts du Symideme

Délibération n°114 : Vote de la version actualisée des statuts du Siriom

Délibération n°172 : Bilan des cessions et des acquisitions

Délibération n°173 : Fixation de la durée des amortissements

Délibération n°174 : Récupération du FCTVA pour les biens de faible valeur

Délibération n°175 : Remboursement des frais de déplacement des élus

Délibération n°176 : Remboursement des frais de déplacement des agents

Délibération n°177 : Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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