Délibération n°1 : Modification de la composition du Conseil Communautaire de la Pévèle-Carembault
n1-modification-composition-conseil

Délibération n°2 : Vente d’une parcelle du parc d’activité des hauts champs à Coutiches
n2-vente-coutiches

Délibération n°3 : Acquisition de la parcelle A1243 à Cysoing
n3-acq-a1243-a-cysoing

Délibération n°4 : Reprise des parcelles A2402, A2406, A2409, A2413, A2437 à Orchies dans le cadre de la liquidation de la concession d’aménagement du parc d’activité de la Carrière dorée à Orchies
n4-reprise-terrains-za-orchies

Délibération n°5 : Vente des parcelles A2402, A2406, A2409, A2413, A2437 à Orchies à la SCI Orchies 4000
n5-vente-terrain-orchies-a-sci-orchies-4000

Délibération n°6 : Reprise de la parcelle ZA 79 à Beuvry-la-Forêt dans le cadre de la liquidation de la concession d’aménagement du parc d’activité “Chemin des Houssières à Beuvry-la-Forêt”
n6-reprise-za79-beuvry

Délibération n°7 : Cession de la parcelle ZA 79 à Beuvry-la-Forêt
n7-vente-za79-a-beuvry

Délibération n°8 : Acquisition de la parcelle B1092 à Camphin-en-Carembault
n8-acq-b1092-camphin-carembault

Délibération n°9 : Signature d’un avenant au bail de droit commun avec l’association VestiPévèle – le don de soie
n9-avenant-don-de-soie

Délibération n°10 : Tarifs de la boutique de l’Office de Tourisme
n10-tarifs-otpc

Délibération n°11 : Création d’un espace Info-énergie pour le grand public, signature d’une convention avec l’Adil
n11-creation-espace-info-energie

Délibération n°12 : Demande de subvention dans le cadre de la création d’un espace info-énergie
n12-dde-subv-espace-energie

Délibération n°13 : Mise en place d’un dispositif “Conseiller en énergie partagé”
n13-conseiller-energie-partage

Délibération n°14 : Demande de subvention dans le cadre de la mise en place d’un dispositif “Conseiller en énergie partagé”
n14-dde-subv-energie-partagee

Délibération n°15 : Elaboration et animation d’une démarche Plan climat énergie territoire (PCET)
n15-pcet

Délibération n°16 : Acquisition d’une partie de la parcelle ZL94 à Avelin
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Délibération n°17 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle ZL94 à Avelin
n17-indemnite-fumures-parcelle-zl94-avelin

Délibération n°18 : Acquisition d’une partie de la parcelle A134 à Tourmignies
n18-acquisition-a134

Délibération n°19 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelleA134 à Tourmignies
n19-indemnite-fumures-a134-tourmignies

Délibération n°20 : Acquisition d’une partie de la parcelle A132 à Tourmignies
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Délibération n°21 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A132 à Tourmignies
n21-indemnite-fumures-parcelle-a132-tourmignies

Délibération n°22 : Acquisition d’une partie de la parcelle A536 à Tourmignies
n22-acquisition-parcelle-a536-tourmignies

Délibération n°23 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A536 à Tourmignies
n23-indemnite-fumures-a536-tourmignies

Délibération n°24 : Acquisition d’une partie de la parcelle ZL95 à Avelin
n24-acquisition-parcelle-zl95-avelin

Délibération n°25 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle ZL95 à Avelin
n25-indemnite-fumures-parcelle-zl95-avelin

Délibération n°26 : Acquisition d’une partie de la parcelle ZL96 à Avelin
n26-acquisition-parcelle-zl96-avelin_201502271348

Délibération n°27 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle ZL96 à Avelin
n27-octroi-indemnite-fumure-parcelle-zl96-avelin_201502271350

Délibération n°28 : Acquisition d’une partie de la parcelle ZL93 à Avelin
n28-acquisition-parcelle-zl93-avelin

Délibération n°29 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle ZL93 à Avelin
n29-indemnite-fumures-parcelle-zl93-avelin

Délibération n°30 : Acquisition d’une partie de la parcelle A1 à Mérignies
n30-acquisition-parcelle-a1-merignies

Délibération n°31 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A1 à Mérignies
n31-indemnite-fumures-parcelle-a1-merignies

Délibération n°32 : Acquisition d’une partie de la parcelle A2 à Mérignies
n32-acquisition-parcelle-a2-merignies

Délibération n°33 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A2 à Mérignies
n33-acquisition-parcelle-a2-meriginies

Délibération n°34 : Acquisition d’une partie de la parcelle A3 à Mérignies
n34-acquisition-parcelle-a3-meriginies

Délibération n°35 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A3 à Mérignies
n35-indemnite-fumures-parcelle-a3-merignies

Délibération n°36 : Acquisition d’une partie de la parcelle A4 à Mérignies
n36-acquisition-parcelle-a4-merignies

Délibération n°37 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A4 à Mérignies
n37-indemnite-fumures-parcelle-a4-merignies

Délibération n°38 : Acquisition d’une partie de la parcelle A5 à Mérignies
n38-acquisition-parcelle-a5-meriginies

Délibération n°39 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A5 à Mérignies
n39-indemnite-fumures-parcelle-a5-meriginies

Délibération n°40 : Acquisition d’une partie de la parcelle A7 à Mérignies
n40-acquisiton-parcelle-a7-merignies

Délibération n°41 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A7 à Mérignies
n41-indemnite-fumures-parcelle-a7-meriginies

Délibération n°42 : Acquisition d’une partie de la parcelle A330 à Tourmignies
n42-acquisition-parcelle-a330-tourmignies

Délibération n°43 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A330 à Tourmignies
n43-indemnite-fumures-parcelle-a330-tourmignies

Délibération n°44 : Acquisition d’une partie de la parcelle A331 à Tourmignies
n44-acquisiton-parcelle-a331-tourmignies

Délibération n°45 : Octroi d’une indemnité de fumure pour la parcelle A331 à Tourmignies
n45-indemnite-fumures-parcelle-a331-tourmignies

Délibération n°46 : Transfert au Siden Sian des compétences assainissement collectif, assainissement non collectif et gestion des eaux pluviales par la Communauté de communes des Hauts de Flandre sur tout son territoire
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Délibération n°47 : Transfert au Siden Sian de la compétence “Eau potable” pour la commune d’Auchy-les-Mines
n47-sian-siden

Délibération n°48 : Transfert au Siden Sian de la compétence “Eau potable” pour la commune d’Haisne
n48-sian-siden

Délibération n°49 : Approbation de la modification des statuts de la FEAL
n49-statuts-feal

Délibération n°50 : Convention d’hébergement concernant l’infrastructure radio haut débit sur le territoire de la CCPC
n50-c-xilan

Délibération n°51 : Création du service commun d’instruction des autorisation du droit des sols
n51-creation-service-ads

Délibération n°52 : Signature de la convention d’instruction des autorisations du droit des sols
n52-signature-c-ads

Délibération n°53 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la mairie de Nomain
n53-deliberation-nomain-cmad-personnel
n53-com3-jeunesse-signature-c-mad-perso-mme-catoire_tamponne

Délibération n°54 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la mairie de Wannehain
n54-c-mad-wannehain-mme-deroubaix

Délibération n°55 : Signature d’une convention de mise à disposition d’un contrat d’avenir avec la commune de Wannehain
n55-signature-c-mad-contrat-avenir-speelers_201506121554
n55-c-mad-wannehain-mme-speelers

Délibération n°56 : Signature d’une convention de mise à disposition d’un contrat d’avenir avec la commune de Wannehain
n56-signature-c-mad-contrat-avenir-baudry_201506121555
n56-c-mad-wannehain-mme-baudry

Délibération n°57 : Débat d’orientation budgétaire
n57-dob

Délibération n°58 : Constitution de la Sem Nordsem
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Délibération n°59 : Modification de la délibération relative à l’attribution d’un fonds de concours à la commune de Tourmignies pour l’acquisition d’un radar pédagogique
n59-modif-attribu-fc-tourmignies

Délibération n°60 : Détermination de l’indemnité de responsabilité des régisseurs de la régie de recettes des accueils collectifs de mineurs pour l’année 2013 sur le territoire de l’ancienne communauté de communes du Pays de Pévèle
n60-indemnite-regie-clsh

Délibération n°61 : Détermination de l’indemnité de responsabilité des régisseurs de la régie d’avances de l’animation jeunesse pour l’année 2014 sur le territoire de l’ancienne communauté de communes du Pays de Pévèle
n61-indemnite-regie-avance

Délibération n°62 : Détermination de l’indemnité de responsabilité des régisseurs de la régie de recettes du service de portage de repas à domicile pour l’année 2014
n62-indemntie-regie-spr

Délibération n°63 : Détermination de l’indemnité de responsabilité du régisseur de la régie d’avances de l’administration générale pour l’année 2014
n63-indemnite-regie-adm-gale

Délibération n°64 : Détermination de l’indemnité de responsabilité du régisseur des points jeunes – secteurs Ouest pour l’année 2014
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Délibération n°65 : Détermination de l’indemnité de responsabilité du régisseur des points jeunes – secteurs Est pour l’année 2014
n65-indemnite-regie-pj-est

Délibération n°66 : Détermination de l’indemnité de responsabilité du régisseur de recette d’avances de l’office de tourisme pour l’année 2014
n66-indemnite-regie-recette-ot

Délibération n°67 : Détermination de l’indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes du gîte communautaire d’Orchies pour l’année 2013 sur le territoire de l’ancienne communauté de communes Coeur de Pévèle
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Délibération n°68 : Détermination de l’indemnité de responsabilité des régisseurs de la régie de recettes de la piscine communautaire d’Orchies pour l’année 2014
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Délibération n°69 : Versement d’une indemnité de responsabilité de régie pour l’encaissement des droits de place pour les marchés hebdomadaires et manifestations publiques sur le domaine public communautaire des communes d’Ostricourt, Thumeries et Wahagnies.
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Délibération n°70 : Signature d’une convention avec le conseil général pour l’occupation des salles d’Orchies
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Délibération n°71 : Modification du tableau des effectifs
n71-tableau-effectifs

Délibération n°72 : Signature d’une convention avec le centre de gestion pour l’archivage
n72-delib-c-archivage

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