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BC 2024 001 - Signature d'une convention avec l'INRAP pour la réalisation du diagnostic archéologique préventif sur le site AGFA
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BC 2024 002 - Renouvellement du bail avec la commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE pour les locaux du référent de parcours RSA
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BC 2024 003 - Renouvellement du bail avec la commune d'OSTRICOURT pour les locaux des services de la cellule emploi intercommunale
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BC 2024 004 - Signature d'une convention de servitude ENEDIS sur les parcelles ZM 191 et AC 1 à CYSOING
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BC 2024 005 - Signature d'une convention de servitude ENEDIS sur les parcelles ZM 209 et AC 1 à CYSOING
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BC 2024 006 - Signature d'une convention de financement avec l'Amicale du Personnel de Pévèle Carembault
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BC 2024 007 - Marché de fourniture, de livraison et d'installation de mobiliers pour le siège - autorisation donnée au Président de signer le marché
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BC 2024 008 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes - avenant actant l'augmentation du montant de la cotisation, partie patrimoine
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BC 2024 009 - Assurances des dommages aux biens et risques annexes - avenant augmentation montant cotisations RVT ASSIGNIES
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