document à télécharger

159 - PLU d'ATTICHES – Approbation de la modification de droit commun n°3

Taille: 15.82 Mo
Extension: pdf
document à télécharger

160 - PLU de CYSOING - Approbation de la modification simplifiée

Taille: 9.34 Mo
Extension: pdf
document à télécharger

161 - Vente d'une partie de la parcelle A 1148p à PHALEMPIN à l'entreprise LOYEZ WOESSEN ou IMMO INVEST

Taille: 472.35 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

162 - Adhésion à l'association Inspirer et Développer les Environnements de Travail (IDET)

Taille: 300.45 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

163 - Candidature à l'appel à initiatives pour le développement de l'agriculture biologique 2025 - révision des coûts

Taille: 303.58 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

164 - Délibération cadre - Mise en place d'aides aux agriculteurs

Taille: 298.45 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

165 - Octroi d'une subvention à l'association La Chance aux enfants

Taille: 299.27 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

166 - Modification du calendrier d'ouverture des ALSH pour l'année 2024 - Ouverture d'un centre de loisirs à ENNEVELIN

Taille: 390.08 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

167 - Modification du tableau des effectifs

Taille: 781.27 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

168 - Actualisation de la prime annuelle des agents en provenance de la ville d'Orchies

Taille: 300.01 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

169 - Modification du règlement des fonds de concours 2022-2025

Taille: 494.18 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

170 - Octroi d'un FDC 2022-2025 à la commune de ATTICHES pour la construction d'une salle polyvalente

Taille: 405.22 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

171 - Déclassement de la parcelle AK 189 sur la commune de GONDECOURT

Taille: 303.73 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

172 - Mise en œuvre du GUH - Signature d'un avenant à la convention avec la Région

Taille: 854.1 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

173 - Signature des protocoles d'accords pour la réalisation de la prairie inondable à BOURGHELLES dans le cadre du projet PLICI

Taille: 1.09 Mo
Extension: pdf
document à télécharger

174 - Contrat REP-PMCB - agrément 2023 2027

Taille: 304.87 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

175 - Convention de partenariat avec « Les toiles du Nord » pour le soutien aux cinémas de TEMPLEUVE-EN-PEVELE 2024-2025

Taille: 497.42 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

176 - Signature d'une convention avec l'association « Les Amis de la Musique » pour l'année scolaire 2024-2025

Taille: 425.23 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

177- Subvention pose d'une stèle en hommage à François Doulcier, ancien président de l’association les Amis de Paris-Roubaix

Taille: 296.37 Ko
Extension: pdf
document à télécharger

178 - Octroi d'une subvention à l'association Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Nord

Taille: 299.02 Ko
Extension: pdf

Nos autres sites