- CC 2025 001 - Commission de réflexion sur transformation de notre Communauté de communes en Communauté d'agglomération Accès
- CC 2025 002 - Modification de la composition du Conseil de Développement Accès
- CC 2025 003 - Modification de l'intérêt communautaire de la Communauté de communes Pévèle Carembault Accès
- CC 2025 004 - Avis sur la modification des statuts du Syndicat Mixte Hauts de France Mobilités Accès
- CC 2025 005 - PLU Cobrieux - Mise à disposition de la modification simplifiée Accès
- CC 2025 006 - PLU Cysoing - Mise à disposition de la modification simplifiée Accès
- CC 2025 007 - PLU d’Orchies – Ajout d’un objet à la procédure de modification simplifiée n°4 Accès
- CC 2025 008 - Demande de subvention soutien à l'immobilier d'entreprises de l'entreprise HANDYNAMIC Accès
- CC 2025 009 - Mise en place d'un fonds de transition au profit des entreprises du territoire de la CCPC Accès
- CC 2025 010 - Convention pluriannuelle de partenariat 2025-2026 avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Lille Accès
- CC 2025 011 - Convention pluriannuelle de partenariat 2025-2026 avec l'association Initiative Lille Métropole Sud Accès
- CC 2025 012 - Convention pluriannuelle de partenariat 2025-2026 avec la Boutique de Gestion Espace (BGE) Accès
- CC 2025 013 - Convention de partenariat 2025-2026 avec la CCI pour promouvoir le rayonnement et le dév éco du territoire Accès
- CC 2025 014 -Convention de partenariat 2025-2026 avec la MJC de Douai pour mise en œuvre du CLAP Accès
- CC 2025 015 - Convention de partenariat Chambre d'Agriculture - aide administrative à la mobilisation des aides agricoles Accès
- CC 2025 016 - Convention de partenariat CERFRANCE NPDC - aide administrative à la mobilisation des aides agricoles Accès
- CC 2025 017 - Octroi de subvention à l'association ARCADE Accès
- CC 2025 018 - Subventions relatives à l'appel à initiatives pour le développement de l'agriculture biologique de 2025 Accès
- CC 2025 019 - Vente des lots 7, 8 et 9 du parc d'activité de WANNEHAIN à crédit-bailleur pour le compte de la société SECURIRACK Accès
- CC 2025 020 - TERRABUNDO - Modification de la grille tarifaire - tarifs réseaux d'affaires Accès
- CC 2025 021 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à la commune d'AVELIN Accès
- CC 2025 022 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2025 à la commune de THUMERIES Accès
- CC 2025 023 - Convention AODE TEMPLEUVE-EN-PEVELE Accès
- CC 2025 024 - Convention de subvention avec l'Amicale du Personnel de Pévèle Carembault Accès
- CC 2025 025 - Convention de groupement de commandes Vérifications réglementaires et maintenance des extincteurs Accès
- CC 2025 026 - Convention de groupement de commandes Vérifications réglementaires des ERP Accès
- CC 2025 027 - Convention de groupement de commandes Assurances des risques statutaires des agents CNRACL - IRCANTEC Accès
- CC 2025 028 - Marché Fourniture et prestations de signalisation routière verticale et horizontale Accès
- CC 2025 029 - Contrat REP 2025-2029 Accès
- CC 2025 030 - Dispositif d'aide au diagnostic et ou à l’acquisition d’équipements de protection des inondations Accès
- CC 2025 031 - Subvention Association Abeilles en Pévèle pour des actions de sensibilisation et de piégeage du frelon asiatique Accès
- CC 2025 032 - Subvention à l'Association Nature et vie pour l'achat de matériel de sauvetage des amphibiens d'outils pédagogiques Accès
- CC 2025 033 - Convention d'objectifs 2025 avec le club de basket La Patriote Accès
- CC 2025 034 - Subvention supplémentaire à LA BELLE HISTOIRE - réalisation du spectacle culturel participatif GILDO Accès
- CC 2025 035 - Convention de partenariat pour le réseau Graines de Culture(s) Accès
- CC 2025 036 - Validation de la charte des collections du réseau Graines de Culture(S) Accès
- CC 2025 037 - Convention d'octroi d'un fonds de concours pour l'Ecole de Musique municipale de Phalempin 2025 Accès
- CC 2025 038 - Octroi de subventions 2025 - Harmonies Accès
Conseil du 24 février 2025
