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001 - PLU Moncheaux - Approbation de la modification
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002 - Avenant au traité de concession avec la SPL Hauts-de-France concernant la réalisation des travaux d'aménagements de la frange paysagère
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003 - Signature d'une convention pour le Comité Local d'Aide aux Projets (CLAP) avec la Mission Locale Métropole Sud au titre de l'année 2026
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004 - Modification des attributions de compensation - révision libre
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005 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de AIX-EN-PEVELE pour la création d'une liaison piétonnière Grand Place et rue d'Orchies
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006 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de BEUVRY-LA-FORET pour des travaux d'aménagement de la rue Saint-Martin
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007 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de CHEMY pour des travaux d'aménagement d'un parking rue du Château
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008 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de HERRIN pour la reprise du passage piéton et l'aménagement de l'accotement en trottoir devant la ferme O'T'HERRIN située rue Nationale
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009 - Octroi d'un fonds de concours à la commune de AUCHY-LEZ-ORCHIES pour la mise en place d'un système de vidéoprotection
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010 - Octroi d'un fonds de concours à la commune de CYSOING pour la mise en place d'un système de vidéoprotection
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011 - Vote du règlement intérieur des agents
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012 - Convention de subvention de l'Amicale du personnel de Pévèle Carembault
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013 - Modification du tableau des effectifs
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014 - Mise à jour du régime indemnitaire du cadre d’emploi des éducateurs des Activités Physiques et Sportives (APS)
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015 - Marché Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du bâtiment « APARAQ » - bâtiment AP – Site CHAMP-LIBRE à PONT-A-MARCQ - autorisation donnée au Président de signer le marché
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016 - Cession de la parcelle B1091 à MONCHEAUX à M. et Mme MILLEVILLE
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017 - Présentation de l'actualisation du schéma de mutualisation pour l'année 2025
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018 - Mise en place d'une convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d’assurances Incendie, Accidents et Risques Divers
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019 - Approbation de la convention constitutive d'entente entre le SYMEVAD, la Communauté de communes Pévèle Carembault, et le SMAV
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020 - Convention d'application 1 pour la co-gestion du centre de tri du SYMEVAD
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021 - Convention de partenariat avec la société Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium (ARCA)
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022 - Signature d'une convention d'objectifs 2026 avec l'association On fait un Jeu
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023 - Octroi de subventions 2026 - Harmonies
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024 - Avenant à la convention avec l'Association Les Amis de la musique en vue de l'octroi de subvention pour l'année 2026
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025 - Signature d'une convention avec la Société Publique Locale de la Pévèle définissant les conditions de la mise à disposition, de la gestion et de l'exploitation du PACBO et de la PEVELE CAREMBAULT ARENA
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