Retrouvez ci-dessous les documents sur le PLU d'Orchies.
Modification n°3
- délibération complémentaire pour la modification n°3 Accès
- Lancement et objectifs de la modification n°3 du PLU d’ORCHIES.pdf Accès
- Délibération du lundi 22 mai 2023 annulant et remplaçant la délibération CC_2023_003 du Conseil communautaire du 6 février 2023 ayant ajouté un objet à la Modification n°3 du PLU d’ORCHIES Accès
- Plan de zonage modifié Accès
Avis des personnes publiques associées
- Avis de la MRAe Accès
- Avis de la Région Hauts de France Accès
- Avis de la Chambre d'Agriculture Accès
- Avis du PNR Scarpe Escaut Accès
Enquête publique
- Désignation du commissaire enquêteur Accès
- Avis d'enquête publique Accès
- Arrêté d'enquête publique Accès
- Plan de zonage Accès
- Notice Explicative Accès
- Rapport et avis du Commissaire Enquêteur Accès