Dossier d’approbation de la déclaration de projet de PLU
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES tamponne Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES bordereau Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-1 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-2 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-3 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-4 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-5 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-6 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-7 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-8 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-9 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-10 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-11 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-12 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-13 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-14 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-15 Accès
- Approbation mise en compatitbilité suite déclaration projet PLU BOURGHELLES annexe-tamponne-16 Accès
Les documents sur le PLU de Bourghelles
- PLU Bourghelles - Déclaration de projet et de mise en compatibilité Accès
- Décision de la mission régionale d’autorité environnementale Hauts-de-France Accès
- Note de présentation Accès
- Courrier de saisine du Tribunal administratif Accès
- Dénomination du Commissaire Enquêteur Accès
- PLU Bourghelles - Courrier de saisine de la mission régionale d’autorité environnementale Hauts-de-France Accès
- Annonce légale Nord Eclair Accès
- Annonce légale Voix du Nord Accès
- Plan de zonage n°1/3 Accès
- Plan de zonage n°2/3 Accès
- Plan de zonage n°3/3 Accès
- Modalités de l'enquête publique Accès
- Affichage enquête publique Accès
- Avis d'enquête publique Accès
Approbation de la délibération de droit commun du PLU de Bourghelles
Retrouvez les documents en un clic : documents en téléchargement
Révision allégée du PLU de Bourghelles – Concertation préalable
- Compte-rendu de la réunion publique Accès
- Mémoire de réponse à l'avis émis par la MRAe Accès
- Etat initial de l'environnement Accès
- Révision allégée N°4 - Notice Accès
- Révision allégée- Orientations d'aménagement et de Programmation Accès
- Révision allégée - Plan de zonage 1 Accès
- Révision allégée - Plan de zonage 2 Accès
- Révision allégée - Plan de zonage 3 Accès
