Conseils communautaires – les délibérations – 2017 – réunion du 27 mars

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des délibérations votées par les élus lors de la réunion du conseil communautaire du 27 mars 2017 :

Délibération n° 2017/26 : Modification de la composition du conseil communautaire

Commission n°1 – Développement Économique

Délibération n° 22017/27 : Signature d’une convention avec GRDF pour l’aménagement du parc du Moulin d’eau à GENECH

Délibération n° 22017/28 : Signature d’une convention de subvention avec BGE HAUTS DE FRANCE (BGE)

Délibération n° 22017/29 : Signature d’une convention de subvention avec l’association INITIATIVE LILLE METROPOLE SUD (ILMS)

Délibération n° 22017/30 : Signature d’une convention de subvention avec la Mission Locale pour le CLAP 2017

Délibération n° 22017/31 : Signature d’une convention de subvention avec la Mission locale Métropole Sud au titre de l’année 2017

Délibération n° 22017/32 : Signature d’une convention de subvention avec la Mission locale du Douaisis au titre de l’année 2017

Délibération n° 22017/33Signature d’une convention de subvention avec le Plan local pluriannuel pour l’insertion et l’emploi (PLIE) du Douaisis pour l’année 2017

Délibération n° 22017/34Signature d’une convention avec le « Réseau étincelle »

Commission n°3 – Services à la population

Délibération n° 22017/35 : Signature d’une convention avec l’association « ARTS ET LOISIRS » pour le cinéma de THUMERIES

Délibération n° 22017/36 : Accompagnement de l’école de musique municipale pour l’année scolaire 2016/2017 et de l’harmonie de la commune de PHALEMPIN

Délibération n° 22017/37 : Accompagnement de l’école de musique municipale de la commune de GONDECOURT

Délibération n° 22017/38 : Accompagnement de de l’école de musique municipale de la commune d’OSTRICOURT pour l’année scolaire 2016/2017

Délibération n° 22017/39 : Modification du règlement intérieur des ALSH

Commission n°4 – Services aux communes

Délibération n° 22017/40 : Adhésion à l’Etablissement public administratif (EPA) d’ingénierie territoriale

Délibération n° 22017/41 : Signature d’une convention de groupement de commandes « petit entretien de voirie »

Délibération n° 22017/42 : Signature d’une convention de groupement de commandes « Réfection des couches de roulement et exécution de purges sur les voiries communales et communautaires de la Pévèle Carembault »

Délibération n° 22017/43 : Signature d’une convention de subvention avec le Basket club d’ORCHIES (BCO) au titre de l’année 2017.

Délibération n° 22017/44 : Signature d’une convention de subvention avec la Société publique locale au titre de l’année 2017

Délibération n° 22017/45 : Octroi d’une subvention de 100 000 € à la société publique locale (SPL) en lieu et place de l’avance en compte courant d’associé versée en 2016

Délibération n° 22017/46 : Compte administratif du budget principal

Délibérations n° 22017/47 à 57 : Comptes administratifs des budgets annexes

Délibération n° 22017/58 : Compte de gestion du budget principal

Délibérations n° 22017/59 à 69 : Comptes de gestion des budgets annexes

Délibérations n° 22017/70 : Affectation des résultats du budget principal

Délibérations n° 22017/71 à 81 : Affectation des résultats des budgets annexes

Délibération n° 22017/82 : Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Délibérations n° 22017/83 : Vote du taux de cotisations foncières des entreprises (CFE)

Délibération n° 22017/84 : Vote du taux de taxe d’habitation (TH)

Délibérations n° 22017/85 : Vote de taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB)

Délibérations n° 22017/86 : Vote de taxe foncière sur la propriété non bâtie (TFPNB)

Délibérations n° 22017/87 : Vote du coefficient de taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)

Délibération n° 22017/88 : Vote du budget primitif principal

Délibérations n° 22017/89 à 99 : Vote des budgets primitifs annexes

Délibération n° 22017/100 : Bilan des cessions et acquisitions

Délibération n° 22017/101 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de MOUCHIN dans le cadre des travaux de mise en accessibilité de la Mairie

Délibérations n° 22017/102 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de BERSEE dans le cadre de l’aménagement de la RD 954

Délibération n° 22017/103 : Octroi d’un fonds de concours à la commune d’ORCHIES dans le cadre de la réfection de la rue de Falemprise

Délibération n° 22017/104 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de WAHAGNIES dans le cadre de travaux d’accessibilité de bâtiments publics aux personnes à mobilité réduite.

Délibération n° 22017/105 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de WAHAGNIES dans le cadre de travaux de la chaufferie de l’église

Délibération n° 22017/106 : Modification de la délibération relative à l’affectation du fonds de concours octroyé par l’ancienne Communauté de communes du Carembault pour les travaux de construction du local de la médiathèque

Délibérations n° 22017/107 : Réaffectation de la somme de 45 636 € pour l’aménagement de l’annexe de la mairie de LA NEUVILLE au titre des fonds de concours de l’ancienne Communauté de communes du Carembault

Délibération n° 22017/108 : Réaffectation de la somme de 16 903 € pour les travaux de construction du local de la médiathèque au titre des fonds de concours de l’ancienne Communauté de communes du Carembault

Délibération n° 22017/109 : Protocole sur l’organisation du temps de travail

Délibération n° 22017/110 : Octroi d’une subvention exceptionnelle au Basket club d’ORCHIES (BCO) en 2017

  • rss
  • imprimer