Conseils communautaires – les délibérations – 2019 – réunion du 24 juin

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des délibérations votées par les élus lors de la réunion du conseil communautaire du 24 juin 2019 :

Délibération n° 2019/088 : Modification de la liste des conseillers communautaires

Délibération n° 2019/089 : Modification de la composition du Bureau communautaire

Délibération n° 2019/090 : Modification de la composition de la CLECT – Commission locale d’évaluations des charges transférées.

Motion m_2019_001 : Adoption d’une motion proposée par l’AMF concernant le système de santé

Commission n°1 – Développement Économique

Délibération n° 2019/091 : Vente d’une parcelle à l’entreprise « DTR » – Parc d’activités des Houssières à BEUVRY-LA-FORET

Délibération n° 2019/092 : Vente d’une parcelle à ADB CONTACT (société Antennes Digital Broadcast) – Parc d’activités des Houssières à BEUVRY-LA-FORET

Délibération n° 2019/093 : Vente du lot n°8 à RESIN’ARCHITECTE – Innova’Park à Cysoing

Délibération n° 2019/094 : Echange des parcelles avec la société FLIP (SCI SCHUTTER) – ZI de Gondecourt

Délibération n° 2019/095 : Annulation de la délibération relative à la cession de la rue de la justice – en tant que cession domaine public. – DELTA 3 à Ostricourt

Délibération n° 2019/096 : Signature d’une convention de subvention avec la Mission locale Métropole Sud au titre de l’année 2019

Délibération n° 2019/097 : Signature d’une convention de subvention avec la Mission locale du Douaisis au titre de l’année 2019

Commission n°2 – Aménagement du territoire

Délibération n° 2019/098 : Signature de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par l’USAN auprès de la CCPC dans le projet du filet Morand.

Délibération n° 2019/099 : Validation des modifications statutaires du SMAHVSBE, devenu SMAPI (Syndicat des milieux aquatiques et de la prévention des inondations).

Délibération n° 2019/100 : Signature d’une convention de partenariat 2018 – 2022 avec l’Office national des forêts (ONF) et la CC CŒUR D’OSTREVENT (CCCO) relative à l’accès du public, à la gouvernance, à l’aménagement et à l’entretien des sentiers de randonnée en forêt domaniale de MARCHIENNES, sur le territoire de la Communauté de communes Pévèle Carembault

Délibération n° 2019/101 : Modification de la liste des délégations du Conseil communautaire au Bureau

Délibération n° 2019/102 : Signature d’une convention avec la SNCF immobilier pour les travaux des gares de Phalempin et Ostricourt

Commission n°3 – Service à la population

Délibération n° 2019/103 : Signature des conventions de remboursement des repas de cantine avec la commune de BEUVRY-LA-FORET

Délibération n° 2019/104 : Signature des conventions de mise à disposition de service avec la commune de BEUVRY-LA-FORET

Délibération n° 2019/105 : Signature de la convention de mise à disposition des locaux communaux pour l’exercice de la compétence JEUNESSE

Délibération n° 2019/106 : Signature d’une convention avec les Amis de la Musique.

Délibération n° 2019/107 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de PHALEMPIN pour l’organisation du salon du livre

Délibération n° 2019/108 : Signature de la convention avec le Département pour le plan départemental des itinéraires de randonnée pédestre (PDIPR)

Délibération n° 2019/109 : Autorisation pour dépôt par M. Le Président d’une demande d’autorisation de défrichement liée à l’aménagement du centre aquatique et du prolongement de la voie verte »

Commission n°4 – Service aux communes

Délibération n° 2019/110 : Compte administratif du budget principal

Délibération n° 2019/111 : Compte administratif de budget annexe – ZAC Centre du village à LA NEUVILLE

Délibération n° 2019/112 : Compte administratif du budget annexe – ZAC du Nollart dite des près lourés à CAMPHIN EN CAREMBAULT

Délibération n° 2019/113 : Compte administratif du budget annexe parc de la Croisette à CAPPELLE-TEMPLEUVE

Délibération n° 2019/114 : Compte administratif du budget annexe INNOVA’PARK à CYSOING

Délibération n° 2019/115 : Compte administratif du budget annexe Parc du Pont d’Or à BACHY

Délibération n° 2019/116 : Compte administratif du budget annexe Parc de Maraiche à WANNEHAIN

Délibération n° 2019/117 : Compte administratif du budget annexe Parc d’activité du Moulin d’Eau à GENECH

Délibération n° 2019/118 : Compte administratif du budget annexe parc d’activité de la montée à ATTICHES

Délibération n° 2019/119 : Compte administratif du budget annexe Office de tourisme Pévèle Carembault

Délibération n° 2019/120 : Compte administratif du budget annexe DELTA 3 à OSTRICOURT

Délibération n° 2019/121 : Compte de gestion du budget principal

Délibération n° 2019/122 : Compte de gestion de budget annexe – ZAC Centre du village à LA NEUVILLE

Délibération n° 2019/123 : Compte de gestion du budget annexe – ZAC du Nollart dite des près lourés à CAMPHIN EN CAREMBAULT

Délibération n° 2019/124 : Compte de gestion du budget annexe parc de la Croisette à CAPPELLE-TEMPLEUVE

Délibération n° 2019/125 : Compte de gestion du budget annexe INNOVA’PARK à CYSOING

Délibération n° 2019/126 : Compte de gestion du budget annexe Parc du Pont d’Or à BACHY

Délibération n° 2019/127 : Compte de gestion du budget annexe Parc de Maraiche à WANNEHAIN

Délibération n° 2019/128 : Compte de gestion du budget annexe Parc d’activité du Moulin d’Eau à GENECH

Délibération n° 2019/129 : Compte de gestion du budget annexe parc d’activité de la montée à ATTICHES

Délibération n° 2019/130 : Compte de gestion du budget annexe Office de tourisme Pévèle Carembault

Délibération n° 2019/131 : Compte de gestion du budget annexe DELTA 3 à OSTRICOURT

Délibération n° 2019/132 : Affectation des résultats du budget principal

Délibération n° 2019/133 : Affectation des résultats de budget annexe – ZAC Centre du village à LA NEUVILLE

Délibération n° 2019/134 : Affectation des résultats budget annexe – ZAC du Nollart dite des près lourés à CAMPHIN EN CAREMBAULT

Délibération n° 2019/135 : Affectation des résultats du budget annexe parc de la Croisette à CAPPELLE-TEMPLEUVE

Délibération n° 2019/136 : Affectation des résultats du budget annexe INNOVA’PARK à CYSOING

Délibération n° 2019/137 : Affectation des résultats du budget annexe Parc du Pont d’Or à BACHY

Délibération n° 2019/138 : Affectation des résultats du budget annexe Parc de Maraiche à WANNEHAIN

Délibération n° 2019/139 : Affectation des résultats du budget annexe Parc d’activité du Moulin d’Eau à GENECH

Délibération n° 2019/140 : Affectation des résultats du budget annexe DELTA 3 à OSTRICOURT

Délibération n° 2019/141 : Ouverture d’un budget annexe pour l’exploitation de la Passerelle

Délibération n° 2019/142Ouverture d’un budget annexe pour le centre aquatique

Délibération n° 2019/143 : Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de THUMERIES pour la fourniture et la pose des menuiseries du centre de loisirs Françoise Doignies

Délibération n° 2019/144 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de THUMERIES pour le renouvellement des éclairages à la salle de tennis

Délibération n° 2019/145 : Octroi d’un fonds de concours avec la commune de WANNEHAIN pour la construction d’une 7ème classe

Délibération n° 2019/146 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de MERIGNIES pour la construction des ateliers municipaux

Délibération n° 2019/147 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de BOUVIGNIES pour des travaux d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite

Délibération n° 2019/148 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de BOUVIGNIES pour des travaux d’investissements divers

Délibération n° 2019/149 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de WAHAGNIES pour les travaux d’aménagement d’un parking entre la rue Jean Jaurès et la rue Jules Ferry.

Délibération n° 2019/150 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de COUTICHES pour le projet d’aménagement d’une aire de jeux pour enfants

Délibération n° 2019/151 : Octroi d’un fonds de concours à la commune de COUTICHES – travaux d’aménagement de trottoirs – Rue Nationale

Délibération n° 2019/152 : Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de GONDECOURT pour la rénovation du groupe scolaire Jacques PREVERT

Délibération n° 2019/153 : Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de LA NEUVILLE pour les travaux de réhabilitation de la salle communale « La Clairière »

Délibération n° 2019/154 : Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de LA NEUVILLE pour les travaux divers d’investissement

Délibération n° 2019/155 : Annulation d’un titre de loyer pour le garage NIVELLE, locataire de la cellule 1.4 le village de SAMEON

Délibération n° 2019/156 : Abandon de créance

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