Conseils communautaires – les délibérations – 2018 – réunion du 19 février

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des délibérations votées par les élus lors de la réunion du conseil communautaire du 19 février 2018 :

Commission n°1 : Développement économique

Délibération n° 2018/001 : Vente du lot n°9 à la société « LES ATELIERS DU PATRIMOINE »

Délibération n° 2018/002 :  Retrait de la délibération relative à la vente du lot n°4 à URBANITY – CAP FONCIER 21

Délibération n° 2018/003 : Vente des lots n°1 et 2 à la société « XXL ORGANISATION »

Délibération n° 2018/004 : Vente du lot n°8 à Mme LEDUC et M. MASSON

Délibération n° 2018/005 : Vente du lot n°11 à la SCI CYSOING INVEST

Commission n° 2 : Aménagement du territoire

Délibération n° 2018/006 : Modification de la délibération relative à l’adoption du compte foncier du SCOT

Délibération n° 2018/007 : Délibération cadre « Transport et mobilité en Pévèle Carembault » pour la mise en place d’actions visant à l’amélioration de la mobilité des habitants

Délibération n° 2018/008 :  Signature d’une convention de remboursement avec la commune d’OSTRICOURT dans le cadre du dispositif de réussite éducative.

Commission n° 3 : Services à la population

Délibération n° 2018/009 : Modification de la grille tarifaire des produits vendus par l’office de tourisme

Délibération n° 2018/010: Indemnisation des candidats ayant remis un dossier dans le cadre du concours de maîtrise d’oeuvre.

Délibération n° 2018/011 : Indemnisation des membres du jury de concours pour le concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour la conception du cinéma.

Délibération n° 2018/012 : Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de service « Enfance Jeunesse » entre la CCPC et la commune de WANNEHAIN.

Commission n° 4 : Services aux communes

Délibération n° 2018/013 : Rapport d’orientation budgétaire

Délibération n° 2018/014 : Signature d’une convention de partenariat avec la TRESORERIE DE TEMPLEUVE-LA-PEVELE

Délibération n° 2018/015 :  Retrait de la délibération relative à l’octroi d’un fonds de concours à la commune de WAHAGNIES pour les travaux de chaufferie de l’église Saint -Barthélémy à WAHAGNIES

Délibération n° 2018/016 :  Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de WAHAGNIES pour des travaux de rénovation thermique de la mairie et sécurisation périmétrique et volumétrique des équipements publics

Délibération n° 2018/017 : Communication de l’état d’avancement du schéma de mutualisation

Délibération n° 2018/018 :  Signature d’un avenant au groupement de commandes de vérifications réglementaires des Etablissements Recevant du Public (E.R.P.)

Délibération n° 2018/019 : Signature d’un avenant au groupement de commandes de vérifications et de maintenance réglementaire des extincteurs

Délibération n° 2018/020 : Modification du protocole sur le temps de travail afin de prendre en compte les astreintes

Délibération n° 2018/021 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage auprès de la commune de CYSOING pour les travaux d’éclairage public de la rue du maréchal Leclerc à CYSOING

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