Conseils communautaires – les délibérations – 2018 – réunion du 24 septembre

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des délibérations votées par les élus lors de la réunion du conseil communautaire du 24 septembre 2018 :

Commission n°1 – Développement Économique

Commission n°2 – Aménagement du Territoire

Commission n°3 – Services à la Population

Commission n°4 – Services aux Communes

  • Décision de construction d’un futur siège communautaire à CANCHOMPREZ et du lancement de la procédure de concours
  • Vote d’une indemnité pour les membres du jury du projet du futur siège communautaire
  • Détermination du montant de la prime versée aux candidats retenus pour le projet du « siège communautaire »
  • Signature de la convention avec « RIGOLO comme la vie » pour le personnel de la crèche d’ORCHIES pour la période du 1er janvier 2018 au 31 juillet 2018
  • Décision budgétaire modificative n°1
  • Versement de l’indemnité du receveur public au titre de l’année 2018
  • Octroi des fonds de concours à la commune de TOURMIGNIES au titre de l’ancienne CC PAYS DE PEVELE, pour la pose d’un panneau numérique d’informations.
  • Octroi des fonds de concours à la commune de TOURMIGNIES au titre de l’ancienne CC PAYS DE PEVELE, pour la rénovation de la fenêtre de l’église Saint Pierre.
  • Octroi d’un fonds de concours à la commune de BEUVRY LA FORET pour financer les travaux d’enrobés rue des fusillés, impasse du Ghien, et rue Jean Cerisier
  • Octroi d’un fonds de concours à la commune de BEUVRY LA FORET pour l’installation de feux intelligents
  • Octroi du fonds de concours à la commune de Coutiches
  • Octroi du fonds de concours à la commune de Bourghelles
  • Octroi du fonds de concours à la commune d’Ennevelin
  • Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de Thumeries pour la création d’une identité visuelle, la refonte du site web de la commune et la création d’un espace collaboratif
  • Modification des conventions relatives à l’octroi de fonds de concours afin de prendre en compte le nouveau rythme de versement des fonds de concours
  • Mise en place de la politique tarifaire des salles des sports au titre de l’année scolaire 2017-2018
  • Demande de remboursement auprès de Noréade pour les travaux réalisés rue du Joncquoy à Camphin-en-Carembault
  • Demande de remboursement auprès de Noréade pour les travaux réalisés rue Nationale et rue Charles Dupretz à Gondecourt
  • Signature d’une convention financière avec le Département pour 3 opérations sur la commune de Gondecourt
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