Conseils communautaires – les délibérations – 2018 – réunion du 28 mars

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des délibérations votées par les élus lors de la réunion du conseil communautaire du 28 mars 2018 :

Commission n°1 – Développement Économique

Commission n°2 – Aménagement du Territoire

Commission n°3 – Services à la Population

Commission n°4 – Services aux Communes

  • Délibération n° 2018/031 : Retrait de la délibération relative à la clôture du budget annexe « Office de tourisme » au 31 12 2017
  • Délibération n° 2018/032 : Compte administratif du budget annexe – zone d’activités des hauts champs à COUTICHES
  • Délibération n° 2018/033 : Compte administratif de budget annexe – ZAC Centre du village à LA NEUVILLE
  • Délibération n° 2018/034 : Compte administratif du budget annexe – ZAC du Nollart dite des près lourés à CAMPHIN EN CAREMBAULT
  • Délibération n° 2018/035 : Compte administratif du budget annexe parc de la Croisette à CAPPELLE-TEMPLEUVE
  • Délibération n° 2018/036 : Compte administratif du budget annexe INNOVA’PARK à CYSOING
  • Délibération n° 2018/037 : Compte administratif du budget annexe Parc du Pont d’Or à Bachy
  • Délibération n° 2018/038 : Compte administratif du budget annexe Parc de Maraiche à WANNEHAIN
  • Délibération n° 2018/039 : Compte administratif du budget annexe Parc d’activité du Moulin d’Eau à GENECH
  • Délibération n° 2018/040 : Compte administratif du budget annexe parc d’activité de la montée à ATTICHES
  • Délibération n° 2018/041 : Compte administratif du budget annexe Office de tourisme Pévèle Carembault
  • Délibération n° 2018/042 : Compte administratif du budget annexe DELTA 3 à OSTRICOURT
  • Délibération n° 2018/043 : Vote des comptes de gestion de l’exercice 2017
  • Délibération n° 2018/044 : Compte de gestion du budget principal
  • Délibération n° 2018/045 : Compte de gestion du budget annexe – zone d’activités des hauts champs à COUTICHES
  • Délibération n° 2018/046 : Compte de gestion du budget annexe – ZAC Centre du village à LA NEUVILLE
  • Délibération n° 2018/047 : Compte de gestion du budget annexe – ZAC Le Nollart dite des près lourés à CAMPHIN-EN-CAREMBAULT
  • Délibération n° 2018/048 : Compte de Gestion du budget annexe parc de la Croisette à CAPPELLE-TEMPLEUVE-EN-PEVELE
  • Délibération n° 2018/049 : Compte de Gestion du budget annexe INNOVA’PARK à CYSOING
  • Délibération n° 2018/050 : Compte de Gestion du budget annexe Parc du Pont d’Or à BACHY
  • Délibération n° 2018/051 : Compte de Gestion du budget annexe Parc de Maraiche à WANNEHAIN
  • Délibération n° 2018/052 : Compte de Gestion du budget annexe Parc d’activité du Moulin d’Eau à GENECH
  • Délibération n° 2018/053 : Compte de Gestion du budget annexe parc d’activité de la montée à ATTICHES
  • Délibération n° 2018/054 : Compte de Gestion du budget annexe Office de tourisme Pévèle Carembault
  • Délibération n° 2018/055 : Compte de Gestion du budget annexe DELTA 3 à OSTRICOURT
  • Délibération n° 2018/056 : Vote de l’affectation des résultats de l’exercice 2017
  • Délibération n° 2018/057 : Affectation des résultats du budget principal
  • Délibération n° 2018/058 : Affectation des résultats du budget annexe – ZAC Centre du village à LA NEUVILLE
  • Délibération n° 2018/060 : Affectation des résultats du budget annexe – ZAC des prés lourés à CAMPHIN EN CAREMBAULT
  • Délibération n° 2018/061 : Affectation des résultats du budget annexe Parc de la Croisette à CAPPELLE EN PEVELE
  • Délibération n° 2018/062 : Affectation des résultats du budget annexe INNOVA’PARK à CYSOING
  • Délibération n° 2018/063 : Affectation des résultats du budget annexe – parc d’activité du Pont d’Or à BACHY
  • Délibération n° 2018/064 : Affectation des résultats du budget annexe – parc de Maraiche à WANNEHAIN
  • Délibération n° 2018/065 : Affectation des résultats du budget annexe – parc d’activité du moulin d’Eau à GENECH
  • Délibération n° 2018/066 : Affectation des résultats du budget annexe – parc d’activité de la montée à ATTICHES
  • Délibération n° 2018/067 : Affectation des résultats du budget annexe – office de tourisme Pévèle Carembault
  • Délibération n° 2018/068 : Affectation des résultats du budget annexe – DELTA 3 à OSTRICOURT
  • Délibération n° 2018/069 : Clôture du budget annexe du parc d’activité des Hauts Champs à COUTICHES
  • Délibération n° 2018/070 : Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  • Délibération n° 2018/071 : Vote du taux de cotisations foncières des entreprises (CFE)
  • Délibération n° 2018/072 : Vote du taux de taxe d’habitation (TH)
  • Délibération n° 2018/073 : Vote de taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB)
  • Délibération n° 2018/074 : Vote de taxe foncière sur la propriété non bâtie (TFPNB)
  • Délibération n° 2018/075 : Vote du coefficient de taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
  • Délibération n° 2018/076 : Vote du budget primitif principal 2018
  • Délibération n° 2018/077 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – ZAC Centre du village à LA NEUVILLE
  • Délibération n° 2018/078 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – ZAC du Nollart dite des prés lourés à CAMPHIN-EN-CAREMBAULT
  • Délibération n° 2018/079 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – Parc d’activité de la Croisette à CAPPELLE-EN-PEVELE – TEMPLEUVE-EN-PEVELE
  • Délibération n° 2018/080 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – Parc d’activité INNOVA’PARK à CYSOING
  • Délibération n° 2018/081 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – Parc d’activité du PONT d’OR à BACHY
  • Délibération n° 2018/082 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – Parc d’activité de Maraiche à WANNEHAIN
  • Délibération n° 2018/083 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – Parc d’activité du moulin d’eau à GENECH
  • Délibération n° 2018/084 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – Parc d’activité de la montée à ATTICHES
  • Délibération n° 2018/085 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – Office de tourisme PEVELE CAREMBAULT
  • Délibération n° 2018/086 : Vote des budgets primitifs annexes 2018 – Parc DELTA 3 à OSTRICOURT
  • Délibération n° 2018/087 : Fixation de la durée des amortissements
  • Délibération n° 2018/088 : Bilan des cessions et des acquisitions
  • Délibération n° 2018/089 : Convention avec la SAS BCO au titre de la saison 2017 – 2018
  • Délibération n° 2018/090 : Octroi d’une subvention à la SPL au titre de l’année 2018
  • Délibération n° 2018/091 : Délibération relative à l’octroi des garanties d’emprunt auprès de l’Agence France Locale au titre de l’année 2018
  • Délibération n° 2018/092 : Modification de la convention de partenariat avec la TRESORERIE DE TEMPLEUVE-LA-PEVELE
  • Délibération n° 2018/093 : Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de THUMERIES : couverture du centre de loisirs
  • Délibération n° 2018/094 : Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de THUMERIES : création de voirie rue de l’halloteau
  • Délibération n° 2018/095 : Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de WAHAGNIES pour des travaux de réhabilitation du logement 489 rue Jules Ferry
  • Délibération n° 2018/096 : Signature d’une convention de fonds de concours avec la commune de NOMAIN pour la rénovation de l’école Léo Lagrange
  • Délibération n° 2018/097 : Signature d’une convention de groupement de commandes de téléphonie mobile, téléphonie fixe et internet
  • Délibération n° 2018/098 : Signature d’une convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériels informatiques
  • Délibération n° 2018/099 : Signature d’une convention de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel avec services associés à la fourniture
  • Délibération n° 2018/100 : Signature d’un avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité en tarif bleu
  • Délibération n° 2018/101 : Délégation de co-maîtrise d’ouvrage pour assurer les travaux de requalification de la rue du Joncquois à CAMPHIN-EN-CAREMBAULT
  • Délibération n° 2018/102 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage auprès de la commune de CYSOING pour les travaux d’éclairage public de la rue du 14 juillet à CYSOING
  • Délibération n° 2018/103 : Signature des conventions pour les travaux de requalification de la rue du général LECLERC à CYSOING (enfouissement de réseaux)
  • Délibération n° 2018/104 : Création d’une commission consultative des services publics locaux (art L1413-1 du CGCT)

 

 

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