Mentions légales du site de la Pévèle Carembault

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Jean-Luc Detavernier, Président de la Pévèle Carembault

DONNEUR D’ORDRE : Clarisse CHOPIN, Responsable communication

CHARGÉ DE COMMUNICATION NUMÉRIQUE : Rémi SINIARSKI

RÉALISATION DU SITE : Clarisse CHOPIN – Jessy SCHNEIDER – Christophe GRABOWSKI

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES, ILLUSTRATIONS : Service communication ou Fotolia, sauf mention contraire sur les documents.

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la Pévèle Carembault. Toutefois, l’extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l’utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.

LIENS HYPERTEXTES : Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de la Pévèle Carembault. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web de la Pévèle Carembault en direction d’autres sites-ressources du réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Pévèle Carembault.

VOS DROITS : En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :

Pévèle Carembault
Hôtel de Ville
Place du Bicentenaire
59710 PONT-A-MARCQ
Tél. : 03 20 41 26 48
Fax : 03 20 41 17 96

  • rss
  • imprimer