Modification Simplifiée du PLU
- Avis mise à disposition Accès
- Arrêté mise à disposition Accès
- Rapport de présentation Accès
- Avis de la Chambre d'Agriculture Nord Pas-de-Calais Accès
- Avis de la Région Accès
- Décision de la mission régionale d'autorité environnementale Accès
- Bilan mise à disposition public et approbation modification simplifiée n°1 PLU de PHALEMPIN Accès
Modification de droit commun
- Délibération d'approbation Accès
- Notice de présentation Accès
- Réglement écrit Accès
- Réglement écrit suite Accès
- Réglement écrit lexique Accès
- Plan de zonage Accès
- Résumé non technique Accès
- Evaluation environnementale Accès
- 1er avis MRAe Accès
- 2e avis MRAe Accès
- Mémoire en reponse 2e avis MRAE Accès
- Avis Commune La Neuville Accès
- Avis CCI Accès
- Avis SNCF Accès
- Avis Département Accès
- Tableau de synthèse des avis PPA Accès
- Notification commissaire enquêteur Accès
- PV synthèse EP Accès
- Mémoire reponse PV de synthèse Accès
- Mémoire reponse PV de synthèse Accès
- Conclusion Enquête publique Accès
- Délibération de lancement Accès
