Retrouvez ci-dessous les documents sur le PLU d'Aix-en-Pévèle
Modification n°2
- Délibération lançant la modification n°2 Accès
- Délibération CC_2024_183 ajoutant un objet à la modification Accès
- Avis CCI Accès
- Avis Chambre d'Agriculture Accès
- Avis MRAE Accès
- Avis PNR Scarpe-Escaut Accès
- Avis SAGE Scarpe-aval Accès
- Avis SCoT Accès
- Avis Département Accès
- Décision de désignation du commissaire enquêteur Accès
- Arrêté d'enquête publique Accès
- Avis enquête publique Accès
