document à télécharger
026 - Approbation du partenariat financier de la MEL au salon Robotik 2025
Taille: 332.79 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
027 - PLU d'Avelin - Approbation de la modification simplifiée du PLU
Taille: 15.87 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
028 - PLU de Cappelle-en-Pévèle - Bilan de la concertation sur la mise en compatibilité du PLU avec le projet de concession d'aménagement
Taille: 2.77 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
029 - PLU de LOUVIL - Approbation de la révision allégée n°1
Taille: 18.72 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
030 - PLU de MERIGNIES - Mise à disposition de la modification simplifiée
Taille: 336.96 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
031 - PLU de Pont-à-Marcq - Approbation du PLU et réponses au commissaire enqueteur partie 1
Taille: 31.33 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
031 - PLU de Pont-à-Marcq - Approbation du PLU et réponses au commissaire enqueteur partie 2
Taille: 56.98 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
032 - Validation du programme d’actions en lien avec la convention avec l’ADULM pour la période 2026
Taille: 528.33 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
033 - Renouvellement de l'aide administrative à la mobilisation des aides agricoles
Taille: 337.2 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
034 - Convention de partenariat avec le CERFRANCE du Nord- Pas-de-Calais dans le cadre de l'aide administrative à la mobilisation des aides agricoles pour l'année 2026
Taille: 665.04 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
035 - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture du Nord-Pas-de-Calais dans le cadre de l'aide administrative à la mobilisation des aides agricoles
Taille: 629.47 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
036 - Signature d'une convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture du Nord Pas de Calais dans le cadre du PAEC 2026
Taille: 610.27 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
037 - Renouvellement du dispositif d'aide immobilière à destination des exploitations agricoles
Taille: 671.76 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
038 - Modification du coût prévisionnel des actions menées dans le cadre de l'AIDAB 2026
Taille: 494.63 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
039 - Approbation des statuts du Groupement d'Intérêt Economique
Taille: 713.32 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
040 - Signature d'une convention de constitution de servitude avec la SPL HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT, l'intercommunalité et les sociétés LA VALUTTE et FERME DE LA VALUTTE pour la réalisation
Taille: 1.66 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
041 - Demande de subventions auprès du Département dans le cadre des PTS pour les travaux de la frange paysagère
Taille: 419.97 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
042 - Vente d'une partie de la parcelle A2479 à ORCHIES à la société Mc Donald's France pour la création de places de parking
Taille: 1.3 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
043 - Modification de la politique de mise en location sur le bâtiment relais de LA CROISETTE
Taille: 335.46 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
044 - Signature d'un bail dérogatoire au statut de baux commerciaux pour la cellule 4 du batiment de LA CROISETTE avec la société B naturel
Taille: 339.83 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
045 - Signature d'un bail commercial pour la cellule n°8 (2.1) du village d'artisans de SAMEON avec la société PVLM
Taille: 338.34 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
046 - Signature d'une convention de fonctionnement avec la Mission Locale du Douaisis pour l'année 2026
Taille: 1.36 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
047 - Signature d'une convention relative au fonctionnement de Impulsions Métropole Sud (Mission locale) pour l'année 2026
Taille: 637.03 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
048 - TERRABUNDO - Conventions pour les tarifs réseaux d'affaires
Taille: 600.83 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
049 - Octroi d'un fonds de concours exceptionnel pour la réhabilitation de l'église Saint-Jacques d'Ostricourt
Taille: 472.15 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
050 - Décision budgétaire modificative n°1 au budget principal 2026
Taille: 1.13 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
051 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de LA NEUVILLE pour le financement d'un programme global d’amélioration de la voirie communale, de sécurisation des déplacem
Taille: 462.58 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
052 - Avenant à la convention d'octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de TOURMIGNIES pour la réhabilitation de l'aile ouest du pavillon le petit rouge
Taille: 472.04 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
053 - Octroi d'un fonds de concours 2022-2026 à la commune de TOURMIGNIES pour la restauration des berges situées derrière l'école Jean de la Fontaine
Taille: 465.34 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
054 - Octroi d'un fonds de concours à la commune de GONDECOURT pour la mise en place d'un système de vidéoprotection
Taille: 468.83 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
055 - Sélection du lauréat du concours de concepteurs sur esquisse + en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine Caneton à Orchies
Taille: 345.25 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
056 - Achat des parcelles pour projet de requalification Rue des Marlières à AVELIN - Rue de la Broye et Rue du Moulin à ENNEVELIN
Taille: 498.09 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
057 - Achat des parcelles pour projet de requalification Rue des Marlières à AVELIN - Rue de la Broye et Rue du Moulin à ENNEVELIN
Taille: 334.2 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
058 - Signature d'une convention avec le Département pour la mise à disposition de la voirie nécessaire aux travaux de requalification des Marlières à AVELIN, et de la Broye et Moulin
Taille: 334.79 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
059 - Déploiement de système de vidéoprotection sur les bâtiments communautaires et leurs abords
Taille: 332.66 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
060 - Convention de travaux et de délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux d'effacement des réseaux avec ENNEVELIN
Taille: 491.18 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
061 - Convention de travaux et de délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux d'effacement des réseaux de télécommunications, de vidéoprotection et de signalisation routière avec GENECH
Taille: 497.12 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
062 - AODE - Avenant à l'article 8 du cahier des charges du traité de concession avec ENEDIS
Taille: 614.54 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
063 - Renouvellement du dispositif d'aide au diagnostic etou à l’acquisition d’équipements de protection des inondations pour le logement des particuliers pour l'année 2026
Taille: 1.1 Mo
Extension: pdf
document à télécharger
064 - Adhésion à l'association MAILLAGE pour l'année 2026
Taille: 528.43 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
065 - Convention d'octroi de subvention à l'association ALLIANCE DANCE SCHOOL pour l'organisation du concours de danses urbaines 2026
Taille: 518.92 Ko
Extension: pdf
document à télécharger
066 - Octroi de subventions exceptionnelles aux associations 2026
Taille: 332.3 Ko
Extension: pdf
