Modification simplifiée n°2
Retrouvez ci-dessous l'ensemble des documents concernant la mise à disposition sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Cysoing.
Mise à disposition
- Délibération - Modification simplifiée du PLU de Cysoing - Organisation et modalités de la mise à disposition Accès
- Arrêté de lancement Accès
- Notice explicative Accès
- OAP Accès
- Réglement écrit Accès
- Avis CCI Accès
- Avis CDPENAF Accès
- Avis Chambre agriculture Accès
- Avis Département Accès
Registre dématérialisé
Modification du PLU
- OAP Accès
- Zonage 1 Accès
- Zonage 2 Accès
- Réglement Accès
- Conclusions enquête publique Accès
- Rapport enquête publique Accès
- Délibération d'approbation Accès
- Lancement de la modification de droit commun Accès
Modification simplifiée n°1
- Déliberation Accès
- Notice explicative Accès
- OAP Accès
- Auto évaluation Accès
- Avis MRAe Accès
- Avis CCI Accès
- Avis CDPENAF Accès
- Avis Chambre d'Agriculture Accès
- Avis DDTM Accès
- Avis Département Accès
- Avis Région Accès
- Avis RTE Accès
- Avis SNCF Accès
- Arrêté de mise à disposition Accès
- Bilan de mise à disposition Accès
- Délibération de lancement Accès
